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Accueil Lexique Viager, Démembrement & Immobilier

Thème : Viager, Démembrement & Immobilier

Définitions détaillées relatives au thème viager, démembrement & immobilier.

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

A

Abattement Acte Authentique Aliénation Amortissement Appel de fonds Apport personnel Article 605 du Code Civil Article 606 du Code Civil Assiette fiscale Assurance Emprunteur

B

Bail d'habitation Bornage Bouquet

C

Cadastre Capitalisation de la rente Caution bancaire (Crédit Logement) Certificat d'urbanisme Clause pénale Clause résolutoire Condition suspensive Copropriété Courtier en crédit Crédirentier

D

Diagnostic de Performance Énergétique (DPE) Diagnostics immobiliers obligatoires (DDT) Donation-partage Droit d'Usage et d'Habitation (DUH) Droit de préemption Droits de succession Débirentier Déclaration d'Intention d'Aliéner (DIA) Décote d'occupation Déficit foncier Délai de rétractation (Loi SRU) Démembrement croisé Démembrement de propriété

E

Espérance de vie

F

Fisc (Administration fiscale) Frais d'agence Frais de Notaire Réduits Frais de mainlevée Frais de notaire

G

Garantie Décennale Géomètre-expert

H

Hypothèque

I

Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI) Indemnité d'immobilisation Indexation de la rente Indivision

L

Loi Alur Loi Carrez Loueur en Meublé Non Professionnel (LMNP)

M

Mainlevée Mandat de vente exclusif Mise en demeure Mitoyenneté

N

Nantissement Nue-propriété

P

Pacte Civil de Solidarité (PACS) Permis de construire Plan Local d'Urbanisme (PLU) Plan d'Épargne Logement (PEL) Plus-value immobilière Privilège de Prêteur de Deniers (PPD) Privilège du vendeur Promesse de vente Prêt Relais Prêt à Taux Zéro (PTZ)

Q

Quasi-usufruit Quittance

R

Rachat de crédit (ou regroupement) Rendement locatif Rente certaine Rente réversible Régime matrimonial Résidence principale

S

SCPI (Société Civile de Placement Immobilier) Servitude Société Civile Immobilière (SCI) Surface habitable Syndic de copropriété Séparation de biens

T

Table de mortalité Tableau d'amortissement Tantièmes (ou millièmes) Taux Annuel Effectif Global (TAEG) Taux d'endettement Taux d'usure Taux fixe Taux variable (ou révisable) Taxe d'Habitation

U

Usufruit Usufruit successif

V

Valeur libre Valeur vénale Vente en l'État Futur d'Achèvement (VEFA) Vente en l'état Vente à Terme Viager libre Viager occupé Vice caché